Facebook/MJC Saint-Just-Saint-Rambert

Mentions légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site bougezvouslavie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : BOUGEZ VOUS LA VIE – Place Gapiand

Créateur : Agence réciproque

Responsable publication : Bougez vous la vie

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster :Agence réciproque

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium création de site internet

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site bougezvouslavie.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du sitebougezvouslavie.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’agence réciproque, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site bougezvouslavie.fr est mis à jour régulièrement par Bougez vous la vie. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site bougezvouslavie.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Bougez vous la vie s’efforce de fournir sur le sitebougezvouslavie.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site bougezvouslavie.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le sitebougezvouslavie.frne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise le CMS WordPress.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Bougez vous la vie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : BOUGEZ VOUS LA VIE

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

BOUGEZ VOUS LA VIE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site bougezvouslavie.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

BOUGEZ VOUS LA VIE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site bougezvouslavie.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. BOUGEZ VOUS LA VIE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, BOUGEZ VOUS LA VIE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site bougezvouslavie.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, bougezvouslavie.fr le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause BOUGEZ VOUS LA VIE ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le sitebougezvouslavie.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site bougezvouslavie.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site bougezvouslavie.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de BOUGEZ VOUS LA VIE et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site bougezvouslavie.fr

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site bougezvouslavie.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de BOUGEZ VOUS LA VIE. Cependant, BOUGEZ VOUS LA VIE n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site bougezvouslavie.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site bougezvouslavie.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 

Nous avons mis à jour notre politique de confidentialité

Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) Européen entre en vigueur le 25 mai 2018. Il a une influence sur la manière dont bougezvouslavie peut collecter et utiliser vos données personnelles car il renforce vos droits à la vie privée et votre contrôle sur vos données personnelles. Chez bougezvouslavie, nous estimons et respectons votre vie privée et vos données personnelles, c’est pourquoi nous les traitons en accord avec les législations en vigueur sur la protection des données. La mise à jour de notre Politique de Confidentialité vous apportera des explications claires sur la manière dont nous utilisons vos données personnelles et pourquoi. Pour en savoir plus sur notre Politique de Confidentialité, rendez-vous ici, ou veuillez lire l’intégralité ci-dessous.

 

MISE À JOUR DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

En application du nouveau Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entrant en vigueur dans l’Union Européenne le 25 mai 2018, nous mettons à jour notre politique de confidentialité https://www.bougezvouslavie.fr/mjc-pratique/reglementation-rgpd/

 

Lors de votre inscription, vos informations sont gérées sur un logiciel métier certifié qui est stocké sur un serveur sécurisé. Notre prestataire a d’ailleurs mis en conformité le logiciel et vous pouvez dorénavant modifier votre login d’accès à votre compte sur le portail famille. Dans le fonctionnement, uniquement les personnels autorisés «  en charge de la fonction accueil et facturation » ont accès à des informations sensibles et nous ne communiquons aucune information à des tiers.

Les informations moins sensibles sont traitées, uniquement par le personnel de la MJC ou par ses bénévoles référents d’activité. Les données sont utilisées pour vous contacter, établir le suivi des présences, vous faire bénéficier de certaines aides financières, assurer la prise en charge médicale des enfants, si nécessaire ou encore pour établir des statistiques de fréquentation demandées par nos financeurs. Ces informations sont conservées 5 ans.

Vous pouvez exercer vos droits : demander une copie de vos données personnelles, du retrait de ces données, par mail à la MJC à chaque fin de saison ou dès lors que vous quittez l’association. Cette demande devra être faite par mail à : accueil@bougezvouslavie.fr,

 

 

Accès à la tarification différenciée :

 

Dans l’objectif de vous permettre de bénéficier des réductions, en fonction de vos quotients « CAF ou Msa », sur les activités et les différents temps d’accueils : vous devez autoriser les personnels de l’association, nominativement identifiées à la CAF, par des codes d’accès individuels à accéder au service CDAP de la CAF.

 

Les personnes qui refuseraient cette autorisation seront tenues de justifier leur quotient avec une attestation de la CAF ou de la MSA du mois en cours. Ces démarches devront être faites en priorité à partir du portail famille « transfert de fichier » ou par l’accueil. En l’absence de justificatifs, les familles se verront appliquer le tarif maxi. Les droits devront être justifiés avant le démarrage des activités, sachant que l’association ne fera pas de rétroactivité si les activités ont déjà été facturées. En cas de changement de situation ces personnes auront la responsabilité d’informer l’association.

 

Accès à l’information :

Nos newsletters vous donnent l’opportunité de recevoir des informations sur les activités, les dates, les programmes. Lors de votre inscription, vous pourrez demander d’activer ou désactiver la fonction newsletter.

Vous pourrez faire le choix de refuser, la fonction New letter lors de votre inscription dans ce cadre vous serez que destinataire des informations relatives au fonctionnement de votre activité ou celle des membres de votre famille.

Si vous êtes déjà inscrit ou dans notre fichier adhérents et que vous ne souhaitez pas recevoir d’informations de notre part, vous pourrez vous désabonner dès la réception d’une new letter en cliquant sur le lien en bas de la page newsletter : accueil@bougezvouslavie.fr.

Dans tous les cas, nous demandons aux adhérents de communiquer leur mail, pour bénéficier de la fonction « portail famille » et recevoir les messages importants liées au fonctionnement des activités « absence, changement de dates, information importantes ». En cas de refus, les adhérents en acceptent les contraintes : pas de portail famille et le fait de ne pas être informé.

 

Sauvegarde des informations : gérées dans un format numérique

L’association est tenue de gérer des archives sur les activités, les salariés, les enfants dans le cadre de la règlementation des accueils des mineurs mais aussi sur les états de présences pour la Caisse d’Allocation Familiale, la Mutuelle Sociale Agricole ou encore le Conseil Départemental sur une durée de 5 ans en cas de contrôle.

L’essentiel de ces archives sont gérées sur le logiciel métier pour les 2 deux derniers exercices ainsi que l’exercice en cours. L’association garde une sauvegarde « non active compressée » qui est stockée sur le serveur de l’association pour les 2 exercices précédents.

Pour faciliter la gestion du fichier adhérent, les fiches familles restent actives, avec deux fonctions d’affichages « en cours ou toutes » ce qui évite de recréer des fiches suite à une période d’arrêt d’activité.

Les familles qui souhaiteraient que leur fiche famille soit désactivée en cas de déménagement, ou d’arrêt d’activité devrons le signaler par mail à : accueil@bougezvouslavie.fr,

Pour les familles, qui auraient demandé la désactivation de la fiche famille et qui souhaiteraient reprendre une activité ultérieurement, en acceptent les contraintes : réinscription obligatoire en repassant par le bureau.

 

Sauvegarde des informations : gérées dans un format papier.

La règlementation dans le cadre des accueils de Loisirs avec ou sans Hébergement, nous impose d’avoir des fiches sanitaires renseignées et signées par le ou les parents. Ces fiches sont conservées sur la durée d’inscription voire sur la durée d’un cycle de scolarité pour éviter de multiplier les démarches par les familles. Elles sont utilisées en cas d’urgence pour se rendre à l’hôpital.

Pour les personnes, nous ayant données une autorisation de prélèvement pour payer leur activité, l’association conserve sur la durée d’inscription le Rib et l’autorisation signée dans un format papier.

L’ensemble de ces fiches et autorisations sont accessibles par les seules personnes autorisées. Elles sont conversées dans une armoire fermée. Les familles peuvent demander la destruction des fiches à tout moment en cas d’arrêt d’activité en adressant un mail à accueil@bougezouslavie.fr,

 

Sauvegarde d’informations spécifiques pour les intervenants et les personnels.

Conformément à la réglementation du Droit du Travail mais aussi de nos ministères de tutelle l’association est tenue de tenir à jour des fichiers relatif à la paie, la qualification des personnels mais aussi aux entretiens bi annuels.

Ces éléments sont gérés dans un format papier pour chaque salarié. Ils sont conservés dans une armoire fermée. Les personnes peuvent demander à les consulter ou à la récupérer si le temps de sauvegarde est dépassé en adressant un mail à : contact@bougezvouslavie.fr

Ces éléments sont gérés dans un format numérique sur notre logiciel sur la partie registre du personnel : état civil, contrat (s), qualification, adresse, tel et mail, ainsi que sur le logiciel de paie de notre prestataire pour l’ensemble des éléments nécessaire à la paie.

Gestion des fiches pointages, absences, arrêt maladie et CP sur fichier Excel, démarche de formation etc.

Ces éléments sont accessibles uniquement par les seules personnes autorisées.

 

Utilisation des outils numériques de l’association :

L’adresse de notre site Web est : http://bougezvouslavie.fr/

Le site est hébergé chez  Ovh est administré par un personnel de l’association ainsi que prestataire autorisé.

Le site est protégé par un code d’accès changé tous les ans.

Utilisation des données personnelles collectées lors de la connexion à notre site et au portail famille

Commentaires

  • Pas de commentaires pouvant être déposé sur le site.
  • En cas de dépôt de commentaires sur la page Google, https://www.google.fr, les informations restent actives suivant les règles de confidentialité de la société Google.

Médias

  • Sauvegarde de données sur le site « Photos pour la promotion et la valorisation des activités » sous réserve accord droit à l’image des adhérents.
  • Partage de photos et vidéo sur nos pages Facebook, Instagram uniquement pour les amis pour les photos des mineurs.

 

Formulaires de contact : à l’occasion de certaines activités ou projets spécifiques

  • Les informations rentrées dans les formulaires de contacts qui vous sont envoyées à l’occasion de certaines activités ne sont destinées qu’aux seuls personnels de la MJC et ne sont pas diffusées. Elles sont stockées sur le poste informatique de la personne en charge du dossier. Elles sont sauvegardées le temps du projet puis sont détruites.

 

Cookies

Règles // cookies sur notre site :

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé ?

 

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles, facebook…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

 

Statistiques et les mesures d’audience

Les informations de mesure sont concentrées sur https://www.google.com/analytics/web/, avec un accès sécurisé est accessible uniquement par la personne autorisée de l’association sans comporter d’éléments d’ordre privé et sensible. Le compteur comptabilise et mesure uniquement l’audience, les pages ouvertes et les zones géographiques.

 

Utilisation et transmission de vos données personnelles :

Pas de gestion de données sur le site. Si vous connectez sur le portail famille, les informations saisies sont gérées sur un logiciel métier certifié qui est stockée sur un serveur sécurisé. Seuls les personnels autorisés ont accès à des informations sensibles « RIB » et nous ne communiquons aucune information à des tiers.

Les informations moins sensibles sont traitées, uniquement par le personnel de la MJC ou par ses bénévoles référents d’activité. Vous pouvez exercer vos droits, (demander une copie de vos données personnelles, retrait de ces données..) par mail ou par courrier à la MJC à chaque fin de saison.

Les données sont utilisées pour vous contacter, établir le suivi des présences, vous faire bénéficier de certaines aides financières, assurer la prise en charge médicale des enfants si nécessaire ou encore pour établir des statistiques de fréquentation demandées par nos financeurs. Ces informations sont conservées 5 ans.

 

Durées de stockage de vos données

Pas de gestion de métadonnées à partir de l’utilisation du site. Lorsque vos données sont enregistrées sur le logiciel métier elles ne sont pas accessibles ou utilisables par un tiers non autorisé.

De manière générale, l’ensemble des archives numériques sont sauvegardés sur une durée 3 ans dans un format accessible par le personnel en charge de chaque dossier, les exercices antérieurs sont sauvegardés dans un format compressé non accessible.

Données du Portail Famille, non accessibles par le personnel de la Société Aiga et sauvegarde sur un serveur à charge de la responsabilité de la société Aiga.

 

Les droits que vous avez sur vos données

Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

 

Transmission de vos données personnelles

Néant.

 

Informations de contact

MJC St Just St Rambert, Pôle Culturel, Place Gapiand, 42170 St Just St Rambert.

contact@bougezvouslavie.fr à l’attention de la Direction

La mise en place des procédures dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) est complexe. L’association actualisera si nécessaire en fonction des besoins.

Le site est hébergé sur les serveurs sécurisés OVH.